.

OUTILS DE JARDINAGE PROFESSIONNEL

Conditions générales de vente

La société BL DIFFUSION par le biais du site boutique www.jardin-defrance.fr invite les clients de son
catalogue électronique de vente à distance à lire attentivement les conditions générales de vente
avant de procéder à toute commande effective.

ARTICLE 1 : OBJET

www.jardin-defrance.fr est un site de vente en ligne de produits de jardin et outillage. La société BL
DIFFUSION  s’approvisionne auprès de ses fournisseurs officiels qui garantissent la production et la qualité
des produits présentés.
L’adresse URL http://www.jardin-defrance.fr est un site francophone où les indications de tarifs et
facturations sont exprimées en euros (€).
Les présentes conditions générales de vente visent à préciser les droits et obligations de l’acheteur de
produits et de prestations vendus sur le site internet et s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions,
notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin ou prospectus, catalogues émis par la société BL
DIFFUSION. En conséquence, le fait de passer commande sur ce site, implique l’adhésion entière et sans
réserve de l’acheteur à ces conditions générales de vente.

ARTICLE 2 : IDENTIFICATION DE L’AUTEUR DE L’OFFRE

www.jardin-defrance.fr. est un service de :
La Société BL DIFFUSION
Siège social : 76 rue franklin 68200 MULHOUSE
SARL au capital de 1.000 €
Enregistrée au RCS de MULHOUSE sous le numéro 801 841 875
Directeur de publication : CARUSO Luigi

ARTICLE 3 : LES OFFRES DE PRODUITS

Les produits : Les caractéristiques essentielles des produits présentés sur le site dans les fiches produits
(qualitatives et quantitatives) sont obtenues auprès des fabricants.
La société se réserve expressément le droit à tout moment d’ajouter de nouveaux produits, de supprimer
tout ou partie des produits vendus ou présents sur le catalogue du site, de changer leur présentation ou
cesser leur commercialisation sur son site ; et cela, sans qu’elle soit contrainte d’en aviser au préalable le
client.
Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En
conséquence, la responsabilité de BL DIFFUSION ne saurait être engagée en cas d’erreur dans l’une de ces
photographies ou l’un de ces textes.
Les produits demeurent la propriété de BL DIFFUSION jusqu’au paiement intégral de la commande.

ARTICLE 4 : PRIX & FACTURATION – LES MODES DE PAIEMENT

Les prix de nos produits ou services sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux
frais de traitement et d’expédition. Le montant des frais de livraison est indiqué lors de la passation de la
commande.
Toutes les commandes passées sur la boutique en ligne, quelles que soient leurs origines, sont payables en
Euros (€) une correspondance en francs français (FF) calculée sur une base de taux effectif correspondant à
: 1 euro = 6,55957 Francs français (FF).
BL DIFFUSION se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur
la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité.
Les produits demeurent la propriété de BL DIFFUSION jusqu’au paiement intégral de la commande.
Modes de paiement : Le client a la possibilité de régler ses achats soit :
Par compte Paypal sécurisé.
Par chèque.
• En cas de règlement par chèque : L’envoi de votre commande s’effectue au moment de l’encaissement
de ce chèque. Les chèques doivent impérativement être établis à l’ordre de BL DIFFUSION et rappeler le
numéro de la commande.

ARTICLE 5 : COMMANDE

Le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve du client aux présentes conditions
générales de vente. Aucun bon de commande ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de BL
DIFFUSION prévaloir contre les présentes conditions générales. Toute clause contraire posée par le client
sera donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable à BL DIFFUSION, quel que soit le moment où elle
aura pu être portée à la connaissance de cette dernière.
Les prix, volumes et quantités offerts à la vente sont ceux qui s’affichent sur l’écran du client au moment où
celui-ci valide la commande, soit sur l’écran de l’opératrice pour les commandes par téléphone.
Validation de la commande :
Quand vous cliquez sur le bouton VALIDER / COMMANDER après le processus de commande, vous
déclarez accepter celle-ci ainsi que l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et
sans réserve de prix, de volumes et de quantités.
De son côté, BL DIFFUSION se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel elle
aurait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. Le client conservera le numéro de sa
commande qui lui aura été indiqué.
Preuve de commandes :
Vous acceptez que les données enregistrées par BL DIFFUSION constituent la preuve de la nature et de la
date des transactions passées par www.jardin-defrance.fr avec ses clients. Les données enregistrées par le
système de paiement constituent la preuve des transactions financières.
Modification de la commande :
Toute modification de la commande demandée par le client ne peut être prise en considération que si elle
est parvenue à BL diffusion par courrier électronique avant l’expédition des produits.
Commande vers un pays autre que la France :
BL diffusion s’occupe des ventes en ligne des produits jardin de France sélectionnés pour le marché
Français hors Réunion , le marché Allemand, le marché Suisse.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, vous êtes l’importateur du ou des
produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, les prix
mentionnés sur le site restent soumis à la TVA française. Des droits de douane ou autres taxes locales ou
droits d’importation ou taxes d’Etat sont susceptibles d’être exigibles.
Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de BL DIFFUSION. Ils seront à votre charge et relèvent de
son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes
compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités
locales.

ARTICLE 6 : DURÉE DE L’OFFRE ET DISPONIBILITÉ

Nos offres de ventes de produits sont valables pour tout produit contenu dans le catalogue électronique des
sites tant que celui-ci demeure en ligne et sont proposées dans la limite des stocks disponibles.
Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez
nos fournisseurs. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au
moment de la passation de votre commande. Ces informations provenant directement de nos fournisseurs
les erreurs ou modifications exceptionnelles sont indépendantes de notre volonté.
En cas d’indisponibilité de produit après passation de votre commande nous vous en informerons
– par mail
– par téléphone dans les meilleurs délais.
En cas d’indisponibilité du produit après passation de votre commande, nous nous engageons à vous
informer par e-mail dans les 8 jours et à vous indiquer le délai d’attente pour réception de ce produit. Si
vous le désirez, vous pourrez demander l’échange de votre commande par email à : jardin2france@gmail.com

ARTICLE 7 : LIVRAISON

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de
commande.
Vous serez livré dans un délai moyen de 6 à 8 jours ouvrés à compter de la réception de votre bon de
commande par BL DIFFUSION. Ce délai n’est donné qu’à titre indicatif. En conséquence, un retard dans la
livraison ne peut ouvrir droit ni à l’annulation des commandes en cours, ni à aucune indemnisation ou
pénalité pour retard de livraison.
Toutefois, sur l’Europe, la livraison doit s’effectuer dans les 30 jours, à peine de résiliation du contrat et du
remboursement par le vendeur des sommes éventuellement versées par le client.
Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et à la livraison pour
les produits à destination de la France métropolitaine et Monaco. En cas d’articles livrables à des dates
différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long. BL
DIFFUSION se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons. Seuls les produits expédiés sont
alors débités. La participation aux frais de traitement et d’expédition ne sera facturée que pour un seul
envoi. En cas de retard inhabituel, un mail vous sera adressé.

ARTICLE 8 : DÉLAI DE RÉTRACTATION

Conformément à la loi du 6 janvier 1988, le client dispose d’un délai de sept jours francs à compter de la
livraison de sa commande pour faire un retour à BL DIFFUSION du produit intact, c’est à dire non ouvert,
non testé, dans son emballage d’origine, en parfait état et accompagné de tous les accessoires éventuels,
notices d’emploi et documentations. En cas d’exercice du droit de rétractation, le vendeur est tenu au
remboursement des sommes versées par le client dans un délai maximum de 30 jours

ARTICLE 9 : RETOUR DES PRODUITS

En cas d’anomalie technique du produit ou d’erreur sur la référence livrée, les frais et les risques de retour
sont toujours à la charge du client. Les anomalies techniques ou erreurs sur la référence doivent être
communiquées à BL DIFFUSION par courrier électronique dans un délai de 7 jours, suivant la date de
livraison, en indiquant les références du client, le numéro et la date de la commande, la référence du
produit, la quantité ainsi que le motif exact de la demande. BL DIFFUSION se réserve le droit de refuser
tout retour non conforme aux conditions mentionnées ci-dessus. Aucun avoir ne peut être émis à réception
d’un produit abîmé ou ouvert, si cet état n’a pas été confirmé sur le courrier de retour et après notre accord.
La reprise, une fois acceptée par la société BL DIFFUSION impliquera au choix du client la constitution
d’un avoir à son profit, le remplacement gratuit ou le remboursement des produits en cause à l’exclusion de
toute indemnité.

ARTICLE 10 : RESPONSABILITE DE BL DIFFUSION

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de BL
DIFFUSION ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont
livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation
des produits ou services que vos envisagez de commander.
BL DIFFUSION ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture
de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle
notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.
BL DIFFUSION n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes,
perte d’exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites. BL DIFFUSION dégage toute responsabilité
dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur
et de la législation du pays dans lequel vous vous trouvez.
Aucune indemnisation ne peut être due au client pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en
soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au site,
ou de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation du site et /ou du crédit accordé à une quelconque
information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

ARTICLE 11 : OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉ DU CLIENT

BL DIFFUSION attribue un numéro de code aux clients dès leur première commande. Ce code d’accès doit
être utilisé à chaque commande. Le client est responsable des mots de passe que BL DIFFUSION lui
fournit. Le client n’est pas autorisé à céder, transférer, déléguer les informations telles que ses codes d’accès
et mot de passe, à une autre personne physique ou morale, sauf accord préalable et écrit de BL
DIFFUSION.
Le client devra signaler immédiatement et par écrit toute perte afin de dégager sa responsabilité. Le nonrespect par le client des points visés ci-dessus et notamment tout contenu diffusé susceptible d’engendrer
une responsabilité civile et/ou pénale entraînera le droit pour BL DIFFUSION d’interrompre sans délai et
sans mise en demeure préalable les services du client et de résilier immédiatement et de plein droit le
contrat, sans préjudice du droit à tous dommages-intérêts auxquels BL DIFFUSION pourrait prétendre.
Dans ces hypothèses, le client s’engage à payer les sommes restantes dues au jour de la résiliation,
déduction faite des sommes déjà facturées et encaissées.

ARTICLE 12 : SECRET – INFORMATIONS NOMINATIVES

BL DIFFUSION s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez.
Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de
votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication et l’offre commerciale aux clients
du site boutique notamment par les lettres d’informations auxquelles vous vous serez abonnés ainsi que
dans le cadre de la personnalisation du site en fonction de vos centres d’intérêts.
Toutefois, lorsque vous vous rendez sur la boutique en ligne à partir de certains sites partenaires de jardindefrance.fr et identifiés comme tels, les données vous concernant sont susceptibles d’être
exceptionnellement communiquées à ces tiers. Si vous ne le souhaitez pas, indiquez le nous via les adresses
ci-dessous.
En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit
d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de
nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible
votre référence client.

ARTICLE 13 : GARANTIES

Le client bénéficie de la garantie légale des vices cachés sur les produits livrés.
Si votre produit ne correspond pas à votre attente, n’ayez aucune inquiétude. Retournez-le nous tout
simplement dans son emballage d’origine, en parfait état, dans les 10 jours de sa réception par vos soins.
Nous nous engageons à vous l’échanger ou si vous le souhaitez, à vous le rembourser par chèque dans les
15 jours suivant sa réception par nos soins.
La garantie de 2 ans Jardin De France est applicable à l’ensemble de nos produits proposés sur notre site
et sur nos salons. Cette garantie ne s’applique pas sur toutes les pièces interchangeables d’un outil,
autrement dit, nous ne garantissons pas les lames, boulons, écrous, en revanche sachez
que toutes ces pièces sont disponibles sur commande. Pour être sûr de ne pas vous tromper dans les
références, prenez une photo et joignez-là à votre demande : contact@jardin-defrance.fr
Seuls les produits renvoyés à BL DIFFUSION – 76 RUE FRANKLIN 68200 MULHOUSE
accompagnés de leur preuve d’achat pourront prétendre à la garantie Jardin De France.
Les retours sont à effectuer à l’adresse :
BL DIFFUSION
76 RUE FRANKLIN
68200 MULHOUSE
Email. : contact@jardin-defrance.fr

ARTICLE 14 : DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.jardindefrance.fr ou de ses fournisseurs sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété
intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété
Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus
restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et
sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de BL DIFFUSION. Toute
reproduction totale ou partielle du catalogue est strictement interdite.
Le site jardin-defrance.fr est reconnu par le client comme une œuvre de l’esprit que lui-même et/ou les
membres de son personnel s’obligent à considérer comme telle en s’interdisant : de copier ou de reproduire
en tout ou partie les logiciels et/ou la documentation par n’importe quel moyen et sous n’importe quelle
forme, de traduire ou de transcrire les logiciels et/ou la documentation dans tout autre langage ou langue,
ou de les adapter ou de leur adjoindre tout objet non conforme à leur spécification.
Le client n’acquiert, d’autre part, aucun droit, quel qu’il soit, sur la marque JARDIN DE FRANCE. Aucune
partie n’acquiert un droit de propriété intellectuelle sur les bases de données de l’autre ni sur ses marques,
concepts, écrans, graphiques ou logiciels. Le client déclare, en conséquence, accepter pleinement toutes les
obligations légales découlant de la propriété des services de BL DIFFUSION.

ARTICLE 15 : LOI APPLICABLE – ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE

Le présent contrat est soumis à la Loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas
de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
En cas de litige survenant à l’occasion du contrat de vente, tant pour ce qui concerne son interprétation que
son exécution, et éventuellement après une tentative de recherche d’une solution amiable, la compétence
expresse est attribuée aux juridictions compétentes du ressort de PARIS, nonobstant pluralité de défendeurs
ou appel en garantie.

ARTICLE 16 : APPLICATION ET MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE

Le fait que BL DIFFUSION ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des présentes
conditions générales et/ou d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées
dans les présentes conditions générales ne peut être interprété comme valant renonciation par BL
DIFFUSION à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites conditions.
Si l’une quelconque des dispositions des présentes Conditions générales de Vente était déclarée nulle en
tout ou partie, les autres dispositions demeureront inchangées et resteront applicables.
Les parties conviennent que BL DIFFUSION peut, de plein droit, modifier son service sans autre formalité
que d’en informer le client par un avertissement en ligne et/ou de porter ses modifications dans les
conditions générales en ligne. Les nouvelles conditions générales de vente seront, le cas échéant, portées à
la connaissance du client et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la
modification. Toute modification ou introduction de nouvelles formules de soins, de produits de services et
options feront l’objet d’une information en ligne sur le site localisé à l’adresse URL  » http://www.jardindefrance.fr  » l’envoi d’un courrier électronique au client.

ARTICLE 17 : SERVICE CLIENTÈLE

Pour toute information ou question, notre Service Clientèle est à votre disposition 7j/7 de 09 h à
20h, laisser un message si indisponible:
Téléphone : +33 (0) 6 95 79 97 70
Adresse : BL DIFFUSION 76 rue franklin 68200 MULHOUSE